Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE SAUMON
/
"ROYAL SAUMON"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ROYAL SAUMON"
BRETAGNE SAUMON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93459416
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque "ROYAL SAUMON"

Déposée le 11 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE SAUMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ROYAL SAUMON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETAGNE SAUMON domicilié(e) Zone Industrielle BP 29, 29250 CHATEAUNEUF DU FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 979 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul FICHEN Cabinet JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France.

La marque "ROYAL SAUMON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROYAL SAUMON" est expirée depuis le 11 mars 2003.

BRETAGNE SAUMON a également déposé les autres marques suivantes : APERI SAUMON , BRETAGNE SAUMON , APERI'TRANCHE , ISOLE , "LA COMPAGNIE DU SAUMON" , LA COMPAGNIE DU SAUMON , APERI'TRUITE , ROYAL SAUMON


BRETAGNE SAUMON Société Anonyme - Zone Industrielle BP 29, 29250 CHATEAUNEUF DU FAOU - France - SIREN 344979026


Maître Jean-Paul FICHEN Cabinet JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Poisson sous quelque forme que ce soit, à savoir: frais, mariné, fumé, en conserve, sous vide, surgelé, ufs, terrines, beurres, soupes, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.